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Ou envoyer votre courrier postal à l’adresse suivante:
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Marques et Droits d’Auteur

IDL et ENVI sont des marques de Harris Corporation. Toutes les autres marques appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Nous regrettons toute omission éventuelle de marques de produits. Elle ne correspondrait à aucune intention d’enfreindre les droits sur ces marques.

Applications Tierces

De nombreuses sociétés utilisent les produits d’Exelis Visual Information Solutions, dont IDL et ENVI, pour créer des applications tierces – des produits logiciels développés en utilisant notre technologie.

EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS N’EST PAS LE FABRIQUANT DES LOGICIELS TIERS OU D’AUTRES MATÉRIELS TIERS (CI-APRÈS “PRODUITS TIERS”) ET CES PRODUITS TIERS N’ONT PAS ÉTÉ CRÉÉS, REVUS, OU TESTÉS PAR EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS, LES FILIALES EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS NI LEURS CONCÉDANTS DE LICENCES. (LES FILIALES Exelis VISUAL INFORMATION SOLUTIONS FONT RÉFÉRENCE À TOUTE PERSONNE, SUCCURSALE OU ENTITÉ CONTRÔLANT, CONTRÔLÉE PAR OU PLACÉE SOUS UN CONTRÔLE COMMUN AVEC EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS OU SA SOCIÉTÉ MÈRE OU LA MAJORITÉ DES ACTIONNAIRES D’EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS, EXISTANT OU À VENIR, AINSI QUE TOUTE PERSONNE, SUCCURSALE OU ENTITÉ SUSCEPTIBLE D’ACQUÉRIR UN TEL STATUT À L’AVENIR.)

EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS, LES FILIALES EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS ET/OU LEURS CONCÉDANTS DE LICENCES EXCLUENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LES PRODUITS ET SERVICES EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS ET/OU LES PRODUITS ET SERVICES TIERS, LEUR QUALITÉ MARCHANDE OU LEUR ADÉQUATION À UN USAGE. EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS, LES FILIALES EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS ET/OU LEURS CONCÉDANTS DE LICENCES DÉCLINENT TOUTES GARANTIES RELATIVES AUX PRODUITS ET SERVICES EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS ET À TOUT PRODUIT ET SERVICE TIERS. TOUTES LES AUTRES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPRESSES, IMPLICITES OU COLLATÉRALES, QU’ELLES SOIENT OFFERTES OU NON PAR DES DISTRIBUTEURS, DÉTAILLANTS, DÉVELOPPEURS D’EXTENSIONS OU AUTRES TIERS, SONT EXCLUES PAR EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS, LES FILIALES Exelis VISUAL INFORMATION SOLUTIONS ET LEURS CONCÉDANTS DE LICENCES, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE D’ABSENCE DE TRANSGRESSION, DE COMPATIBILITÉ OU D’ABSENCE D’ERREUR DU LOGICIEL, OU ENCORE TOUTE GARANTIE QUE LES ERREURS PEUVENT ÊTRE ET SERONT CORRIGÉES. DES TIERS PEUVENT FOURNIR DES GARANTIES LIMITÉES QUANT À LEURS PROPRES PRODUITS ET/OU SERVICES ET, LE CAS ÉCHÉANT, LES UTILISATEURS DOIVENT S’ADRESSER AUXDITS TIERS EN CE QUI CONCERNE CES GARANTIES. CERTAINS ÉTATS, JURIDICTIONS OU PROVINCES N’AUTORISANT PAS LES LIMITATIONS DE GARANTIES IMPLICITES, LA LIMITATION ÉNONCÉE CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À CERTAINS UTILISATEURS.

EN AUCUN CAS, EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS, LES FILIALES EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS ET/OU LEURS CONCÉDANTS DE LICENCES NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT OU ACCESSOIRE OU DE DOMMAGES-INTÉRÊTS DISSUASIFS, Y COMPRIS, MAIS NON LIMITÉS À, TOUTE PERTE DE PROFITS, DE TEMPS, D’ÉPARGNE, DE DONNÉES, DE RÉMUNÉRATION ET TOUTE DÉPENSE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L’INSTALLATION OU DE L’UTILISATION DES PRODUITS ET SERVICES EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS, QUELLES QU’EN SOIENT LA CAUSE ET LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ. SI, NON OBSTANT CE QUI PRÉCÈDE, EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS, LES FILIALES EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS ET/OU LEURS CONCÉDANTS DE LICENCES SONT RECONNUS RESPONSABLES QUANT AUX PRODUITS ET SERVICES Exelis VISUAL INFORMATION SOLUTIONS OU AUX PRODUITS/SERVICES TIERS, CETTE RESPONSABILITÉ SERA LIMITÉE À LA SOMME PAYÉE PAR L’UTILISATEUR A EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS POUR LE LOGICIEL ET LES SERVICES EN QUESTION (À L'EXCLUSION DES PRODUITS ET SERVICES TIERS), LE CAS ÉCHÉANT, OU À LA SOMME MINIMALE PRÉVUE PAR LA LOI EN VIGUEUR, SUIVANT LA SOMME LA MOINS ÉLEVÉE DES DEUX. CES LIMITATIONS SONT APPLICABLES MÊME SI EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS, LES FILIALES EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS, LEURS CONCÉDANTS DE LICENCES ET/OU LEURS AGENTS ONT ÉTÉ PRÉVENUS DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINS ÉTATS, JURIDICTIONS OU PROVINCES N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, CES RESTRICTIONS NE SONT PAS NÉCESSAIREMENT APPLICABLES. TOUTES LES AUTRES LIMITATIONS FOURNIES DANS LE CADRE DE LA LOI EN VIGUEUR, Y COMPRIS LES PRESCRIPTIONS LÉGALES, DEMEURERONT APPLICABLES. AU CAS OÙ CES CLAUSES SERAIENT OU DEVIENDRAIENT NON EXÉCUTOIRES SELON LA LOI APPLICABLE, ELLES SERONT MODIFIÉES OU VERRONT LEUR EFFET LIMITÉ DANS LA MESURE NÉCESSAIRE POUR LES RENDRE EXÉCUTOIRES.

L’UTILISATION DES PRODUITS EXELIS VISUAL INFORMATION SOLUTIONS EST SOUMISE AUX TERMES DU CONTRAT DE LICENCE POUR UTILISATEUR FINAL OU D’AUTRES CONTRATS APPLICABLES POUR LE DIT PRODUIT OU SERVICE. EN CAS DE CONFLIT ENTRE CES CONTRATS ET LES PRÉSENTES DISPOSITIONS, LES CONTRATS PERTINENTS FERONT FOI.

CONFORMITÉ DES EXPORTATIONS

Les exportations et réexportations des produits Exelis Visual Information Solutions sont soumises au contrôle à l'exportation en vigueur aux états-Unis. Pour plus d'informations sur l'exportation d'articles en vertu de la règlementation des états-Unis sur les exportations EAR (US Export Administration Regulations), rendez-vous sur le site du Bureau de l'industrie et de la sécurité (BIS) à l'adresse suivante : http://www.bis.doc.gov.

Les organismes hors des états-Unis qui réexportent les produits Exelis Visual Information Solutions doivent se conformer à la fois à leur règlementation locale en matière d'exportation et à la règlementation des états-Unis sur la réexportation. Nous vous encourageons à recourir à un conseil juridique approprié avant de réexporter un produit. Pour obtenir des conseils concernant les réexportations et les transactions hors frontières, consultez : http://www.bis.doc.gov/index.php/licensing/reexports-and-offshore-transactions

DESTINATIONS ET UTILISATEURS FINAUX INTERDITS

Les produits Exelis Visual Information Solutions ne peuvent pas être exportés ou réexportés, directement ou indirectement, vers les destinations concernées par des restrictions ou un embargo émis par les états-Unis, sans autorisation écrite préalable du Département du Commerce, du Bureau de l'industrie et de la sécurité, ou du Département de la trésorerie et du contrôle des actifs étrangers (OFAC) des états-Unis :

Cuba, Iran, Corée du Nord, Soudan et Syrie

Les produits Exelis Visual Information Solutions ne peuvent pas être livrés aux personnes physiques ou morales présentes sur les listes soumises à des mesures restrictives émises par le gouvernement des états-Unis. Consultez le site suivant : http://www.bis.doc.gov/index.php/policy-guidance/lists-of-parties-of-concern.

CONTRÔLES EN MATIÈRE D'ENCODAGE À DOUBLE USAGE - ÉTATS-UNIS

Les produits répertoriés sur la matrice de produit ayant pour numéro de classification de contrôle de l'exportation (ECCN) 5D002 contiennent un encodage. Ces produits sont contrôlés en vertu des règlementations des états-Unis en matière d'exportation et de la liste de contrôle du commerce, catégorie 5, paragraphe 2. Ces produits sont qualifiés pour l'exportation en vertu d'exceptions de licence ENC. Les exportateurs ou réexportateurs n'étant pas les fabricants originaux de ces articles d'encodage peuvent se baser sur le numéro d'enregistrement d'encodage ou CCATS mis à disposition par Exelis Visual Information Solutions lors de l'exportation ou de la réexportation de l'article. Un enregistrement d'encodage séparé, une demande de classification des marchandises ou un rapport d'auto-classification ne sont pas nécessaires.

Pour plus d'informations sur les exceptions de licence ENC, consultez le site suivant : http://www.bis.doc.gov/index.php/policy-guidance/encryption.

CONTRÔLES EN MATIÈRE D'ENCODAGE À DOUBLE USAGE - UNION EUROPÉENNE

Les articles 5D002 réexportés depuis l'Union Européenne sont également assujettis aux contrôles d'exportation en vertu du Règlement du conseil (CE) 428/2009, catégorie 5, 2ème partir de l'annexe 1. Tous les produits Exelis Visual Information Solutions contrôlés en vertu du numéro UE ECCN 5D002 nécessitent une autorisation d'exportation pour toute exportation vers des destinations hors de l'UE. Pour plus d'informations sur l'exportation depuis l'UE, consultez également le site suivant : http://ec.europa.eu/trade/import-and-export-rules/export-from-eu/dual-use-controls/

MATRICE PRODUITS

Les articles comportant la caractérisation « NLR » (pas de licence requise) en matière d'autorisation américaine des exportations, ne requièrent pas d'autorisation d'exportation dans le cas de la plupart des exportations. « ENC 740.17... » renvoie à l'exception de licence ENC en vertu du paragraphe 15 CFR 740.17. Toutes les classifications d'exportation et les contrôles d'exportations sont susceptibles de changer sans préavis. Si nous nous efforçons de fournir sur ce site des informations précises, actualisées et complètes, nous ne pouvons pas garantir que les informations contenues dans le site soient précises, actualisées ou complètes. Si vous souhaitez obtenir des informations complémentaires, contactez le service de conformité des exportations d'Exelis Visual Information Solutions.



Export Matrix

Nous avons pris un soin tout particulier à la création des marques identifiant de façon distinctive notre société et la qualité de nos produits et services. La présentation de notre société, de nos produits et services suit des règles et des directives strictes en matière de commerce, nous aidant ainsi à promouvoir notre image et donner le meilleur de nous-même.

En utilisant un logo ou une marque appartenant à Exelis Inc., vous acceptez de les utiliser conformément à nos directives. Pour toute information, n'hésitez pas à nous contacter : webmaster@exelisvis.com.

Télécharger les directives d’utilisation des marques d’Exelis (en anglais)

De nombreuses personnes ne réalisent pas qu’installer un logiciel avec une licence d’utilisation destinée à un autre utilisateur constitue une infraction à la loi. Le piratage de logiciels coûte chaque année aux entreprises plusieurs millions de dollars d’amendes, parce que les employés ne sont en général pas informés des lois.

Conditions générales

Ce logiciel utilise les codes de FFmpeg licensié sous LGPLv2.1, et GRIB API licensié sous le LGPLv3. La source FFmpeg peut être téléchargée ici et la source GRIB ici. La source modifiée Eclipse peut être téléchargée ici.
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